Jean-Claude Billot
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Claude BILLOT
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Jean-Marc LE GARREC
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S
(source BODD)
nomination
10 Novembre 2009
10/11/2009
De:
Billot (Jean-Claude)
second suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnes qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
Commission nationale de prévention des nuisances
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000645158
(source JORF)
nomination
31 Mars 2007
31/03/2007
De:
Jean-Claude Billot
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Section du travail aérien
c) Membres représentant les exploitants du travail aérien
Titulaires
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
JORFTEXT000000609908
(source JORF)
nomination
04 Octobre 2006
04/10/2006
De:
Billot (Jean-Claude, Gaston)
maire de Ferrières (Somme) ; 34 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
34
"
nomme_par
=
"
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000797286
(source JORF)
nomination
15 Novembre 2003
15/11/2003